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Marques déposées par monsieur Christian Guy Daniel GROS
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Nature d'Occitanie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature d'Occitanie
Monsieur Christian Guy Daniel GROS

Numéro de dépôt :
4403727
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
Nature d\'Occitanie de Christian Guy Daniel GROS

Présentation de la marque Nature d'Occitanie

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par monsieur Christian Guy Daniel GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature d'Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Christian Guy Daniel GROS domicilié(e) 535 rue du Val de Las Sers - 34570 - VAILHAUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Guy Daniel GROS domicilié(e) 535 rue du Val de Las Sers - 34570 - VAILHAUQUES - France.

La marque Nature d'Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature d'Occitanie arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

Christian Guy Daniel GROS a également déposé les autres marques suivantes : Vivre Cool , Immobilier sans agence , Coloc'Action , AOCi , ImmobilierSansAgence , Coin de Passion , SOLAIRE CENTER , ImmoSansAgence


Monsieur Christian Guy Daniel GROS - 535 rue du Val de Las Sers - 34570 - VAILHAUQUES - France


Monsieur Christian Guy Daniel GROS - 535 rue du Val de Las Sers - 34570 - VAILHAUQUES - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 5 juin 2018 - Retrait partiel n°725223 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-05

Sucre ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Hydromel; liqueur de miel.